CHAPITRE I – LES REGLES DE VIE COLLECTIVE DANS L’ESPACE ET LE TEMPS SCOLAIRES

CHAPITRE I – LES REGLES DE VIE COLLECTIVE DANS L’ESPACE ET LE TEMPS SCOLAIRES

Par admin chamonix, publié le dimanche 28 mai 2017 08:50 - Mis à jour le dimanche 28 mai 2017 09:00

I.A – L’organisation et le fonctionnement général de l’établissement 6

- Article 1 -         Les horaires d’ouverture au public. 6

- Article 2 -         Les conditions d’accès dans l’enceinte de l’établissement 6

- Article 3 -         L’usage des manuels scolaires et des ouvrages de l’établissement 6

- Article 4 -         L’usage du matériel, du mobilier ou de locaux mis à disposition des usagers. 7

- Article 5 -         L’assurance. 7

I.B – L’organisation et le suivi des études 7

- Article 6 -         Une référence nationale commune à tous pour l’organisation des études. 7

- Article 7 -         Le suivi du travail et l’accompagnement de la scolarité. 7

- Article 8 -         La surveillance des élèves durant le temps scolaire. 8

- Article 9 -         Les entrées et sorties autorisées des élèves durant le temps scolaire. 8

- Article 10 -       Les demandes d’entrées et de sorties exceptionnelles des éleves pendant le temps scolaire. 9

- Article 11 -       L’entrée en cours et la gestion des retards. 9

- Article 12 -       Les modalités de gestion des absences des élèves. 10

- Article 13 -       La dispense de participation et/ou d’activité en cours d’éducation physique et sportive (EPS) 10

- Article 14 -       L’accueil en milieu professionnel ou en établissement de formation. 11

- Article 15 -       Les sorties et voyages scolaires. 12

I.C – Les dispositions préventives 12

- Article 16 -       La prévention des atteintes à la sécurité des personnes. 12

- Article 17 -       La prévention des atteintes aux biens et aux locaux. 13

- Article 18 -       La prévention des atteintes a la dignité des personnes. 13

- Article 19 -       La prévention des atteintes à la vie privée. 13

- Article 20 -       La prévention des atteintes à la liberté de conscience. 14

- Article 21 -       La prévention des atteintes à l’hygiène et à la santé. 14

- Article 22 -       La prévention des atteintes à l’usage responsable du numérique. 15

I.D – L’organisation et le fonctionnement spécifiques à certains services 15

- Article 23 -       Le service de restauration scolaire. 15

- Article 24 -       Le service d’hébergement scolaire. 15

- Article 25 -       Les conditions pour bénéficier des regimes d’internat, de demi-pension et d’externat 16

- Article 26 -       Le service médical scolaire, la gestion des soins et des urgences. 17

- Article 27 -       Le service social scolaire, gestion des aides à la scolarité. 17

- Article 28 -       Le service d’aide et de conseil à l’orientation. 17

- Article 29 -       Le centre de documentation et d’information (C.D.I.), centre de connaissance et de culture. 18

I.E – Les instances de décision et de consultation  18

- Article 30 -       Le conseil de classe. 18

- Article 31 -       Le conseil d'administration. 18

- Article 32 -       Le conseil pédagogique. 18

- Article 33 -       Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté. 19

- Article 34 -       Le conseil école - collège. 19

- Article 35 -       La commission d’hygiène et de sécurité. 19

I.F – Les associations 19

- Article 36 -       Les associations sportives. 19

- Article 37 -       Les foyers socio-éducatifs. 19

- Article 38 -       Les associations de parents d’élèves. 19

- Article 39 -       Les clubs et ateliers. 20

- Article 40 -       L’intervention d’associations ou de particuliers extérieurs à l’établissement 20

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