CHAPITRE I – LES REGLES DE VIE COLLECTIVE DANS L’ESPACE ET LE TEMPS SCOLAIRES

CHAPITRE I – LES REGLES DE VIE COLLECTIVE DANS L’ESPACE ET LE TEMPS SCOLAIRES

Par admin chamonix, publié le dimanche 28 mai 2017 08:50 - Mis à jour le mercredi 16 août 2017 09:56

Pour guider chaque membre de la communauté scolaire dans sa participation à la bonne réussite scolaire de chacun et au bien vivre ensemble de tous, le CHAPITRE I du règlement intérieur précise les règles de vie collective applicables à tous, dans tous les lieux de l’espace scolaire et à tout moment.

I.A – L’organisation et le fonctionnement général de l’établissement

I.B – L’organisation et le suivi des études

I.C – Les dispositions préventives

Le maintien de l’ordre public, la sécurité des personnes et des biens, le respect de la dignité des personnes, de la vie privée et de la liberté de conscience, la promotion de l’hygiène et de la santé et celle d’un usage responsable du numérique sont nécessaires à la bonne réussite scolaire de chacun des élèves et au bien vivre ensemble de tous. Leur effectivité repose en tout premier lieu sur la vigilance de tous et à tout moment. Diverses dispositions préventives visent à les promouvoir et à limiter les risques de manquement ou de faute.

En application du Plan particulier de mise en sûreté (PPMS) face aux menaces et risques majeurs, en cas de risque ou de suspicion de danger :

  • tout personnel de direction, d’enseignement, d’éducation ou de surveillance de l’établissement peut demander à un élève qu’il suspecte d’un manquement ou d’une faute de montrer le contenu de ses effets personnels : cartable, trousse, casier, sac, etc. En cas de refus, le chef d’établissement ou son représentant peut isoler l’élève en attendant l’intervention de la gendarmerie s’il décide de la solliciter, ou l’arrivée sur place d’un de ses responsables ;
  • tout personnel d’accueil, de direction, d’éducation ou de surveillance de l’établissement peut effectuer un motif de leur visite, de leurs heures d’entrée et de sortie à l’aide de la remise et du retour d’un badge spécifique, de la vérification préalable auprès de l'interlocuteur sollicité de la possibilité de la visite.En cas de refus, le chef d’établissement ou son représentant peut interdire l’accès à l’enceinte de l’établissement.

I.D – Les services de restauration et d'hébergement scolaires

L’offre de restauration et d’hébergement scolaires n’est pas obligatoire, ce sont deux services annexes facultatifs que la cité scolaire propose aux élèves et à leurs responsables parce qu'ils participent pleinement de la mission éducatrice de l’établissement. Des dispositions spécifiques régissent leur organisation et leur fonctionnement, notamment s’agissant des conditions pour en bénéficier, des tarifs appliqués et des modalités de paiement.

I.E – Les autres services

 

I.F – Les instances de décision et de consultation

 

I.G – Les associations

 

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