du lycée

lpo - commission permanente : mardi 5 septembre 2017, de 18h00 à 19h30

Par admin chamonix, publié le lundi 6 novembre 2017 06:56 - Mis à jour le lundi 6 novembre 2017 06:56
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J’ai l’honneur de vous inviter à la prochaine séance de travail de la commission permanente du conseil d’administration de l’établissement.

Le chef d’établissement aux membres de la commission permanente du collège

- de droit

- désignés

- titulaires élus en octobre 2016

                                     

J’ai l’honneur de vous inviter à la prochaine séance de travail de la commission permanente du conseil d’administration de l’établissement. Elle se tiendra le mardi 5 septembre 2017, de 18h00 à 19h30, en salle des conseils.

 

L’article R.421.-41 du code de l’éducation stipule que la commission permanente :

  • instruit les questions relatives à l’autonomie pédagogique et éducative de l’établissement avant que celles-ci ne soient soumises à l’examen du conseil d’administration ;
  • peut recevoir délégation du conseil d'administration pour exercer certaines de ses compétences, sachant que les décisions prises sur délégation sont transmises aux membres du conseil d'administration dans le délai de quinze jours.

 

En application, l’ordre du jour de cette séance consistera notamment à :

  • mettre à jour les contrats et montants de la participation financière des familles relatifs aux voyages scolaires. 

 

Si vous étiez dans l’impossibilité de répondre à cette convocation, je vous prie de m’informer par retour. Je vous précise cependant qu’il vous revient de faire directement appel à un suppléant de votre liste d’appartenance, et vous invite à lui transmettre la présente convocation. Votre suppléant m’informera de sa présence dès l’ouverture de la séance.

 

Notez que par volonté d’assurer une diffusion de l’information la plus large possible, dans le but de favoriser le dialogue et la vie démocratique au sein de l’établissement scolaire, les documents préparatoires sont transmis par voie électronique aux titulaires comme aux suppléants. Ceux-ci vous parviendront dans des messages séparés.

 

Je vous prie d’agréer l’expression de ma considération distinguée.

 

 

 

 

Chamonix-Mont-Blanc, le 27 juin 2017

Stéphane Arru

Pièces jointes

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